I – Informations générales

URL du site : https://fonds-yavarhoussen.org/

Éditeur du site :
Nom : Fonds Yavarhoussen
Adresse : 14, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris
Email : eb@fonds-yavarhoussen.org
Directeur de la publication : Emmanuel Berard

Conception et réalisation du site :
Agence : OUIcoding
Email : contact@ouicoding.com
Site web : https://ouicoding.com

Hébergeur du site :
Nom : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

 

 

II – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://fonds-yavarhoussen.org/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Fonds Yavarhoussen à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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III – Limitation de responsabilité

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Le Fonds Yavarhoussen ne pourra également être tenu pour responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://fonds-yavarhoussen.org/.

 

 

IV – Gestion des données personnelles

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V – Droit applicable et attribution de juridiction

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